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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULDECOR
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MODULON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULON
MODULDECOR (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1239013
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1993

Présentation de la marque MODULON

Déposée le 16 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULDECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULDECOR domicilié(e) 48, route du Beaujolais, 69830 ST GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque MODULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULON est expirée depuis le 16 juin 1993.

MODULDECOR a également déposé les autres marques suivantes : MODULON M


MODULDECOR (société à responsabilité limitée) - 48, route du Beaujolais, 69830 ST GEORGES DE RENEINS. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Horloges.Moulures en bois ou en autres matériaux non métalliques, notamment moulures pour cadres, corniches, pour habillage, décoration et ornementation de meubles, parois et portes.Meubles, glaces, miroirs, cadres, tableaux muraux en bois, articles en bois non compris dans d'autres classes.Dessous de plats, dessous de bouteilles;plateaux à usage domestique; plateaux à fromages.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.